Conditions Générales

Les présentes Conditions Générales du Client (les "Conditions du Client") décrivent vos droits et responsabilités lors de l'utilisation de la plateforme et des outils d'automatisation de cours et de marketing Zenler (New Zenler) (les "Services"). Veuillez les lire attentivement. Si vous êtes un Client (défini ci-dessous), ces Conditions du Client régissent votre accès et votre utilisation de nos Services. Si vous utilisez un Site Zenler configuré par un Client, référez-vous aux conditions d'utilisation du Site qui régissent votre accès et votre utilisation des Services.

Ces Conditions du Client (ou, le cas échéant, votre accord écrit avec nous) et tout Bon de Commande (défini ci-dessous) constituent ensemble un "Contrat" contraignant entre le Client et nous.

Si vous vous inscrivez au nom d'un Client, vous reconnaissez avoir compris le Contrat alors en vigueur et acceptez le Contrat au nom du Client. Veuillez vous assurer que vous disposez de l'autorité nécessaire pour conclure le Contrat au nom du Client avant de poursuivre.

Zenler se réserve le droit de modifier les fonctionnalités incluses dans les plans tarifaires à tout moment.

Client et Utilisateurs du Client

Utilisation des Services

Le Client doit se conformer au Contrat et s'assurer que ses Utilisateurs/Visiteurs du Site respectent le Contrat et les Conditions d'Utilisation. Nous pouvons examiner la conduite pour vérifier la conformité, mais nous n'avons aucune obligation de le faire. Nous ne sommes pas responsables du contenu des Données Client ni de la manière dont le Client ou ses Utilisateurs choisissent d'utiliser les Services pour stocker ou traiter les Données Client. Les Services ne sont pas destinés et ne doivent pas être utilisés par des personnes de moins de 16 ans. Le Client doit s'assurer que tous les Utilisateurs ont plus de 16 ans.

En acceptant les Conditions lors de votre inscription en tant que Client, et en créant un Compte ou en payant des frais d'abonnement pour certaines fonctionnalités/services, vous devenez un Client Zenler. Il existe différents produits et services disponibles pour les Clients, et des prix mensuels applicables à ces produits et services. Les tarifs Zenler sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Les changements de prix prennent effet le premier jour du mois suivant la publication du changement de prix. En acceptant les conditions et en fournissant vos informations de carte de crédit, vous autorisez Zenler à débiter votre carte de crédit du montant indiqué pour la valeur des services que vous sélectionnez, y compris tout changement de prix futur. Les plans illimités sont soumis à une politique d'utilisation équitable. Les listes d'e-mails achetées auprès de tiers ne sont pas autorisées - cela signifie que lors de l'importation d'une liste d'e-mails ou d'e-mails dans la plateforme, vous devez vous assurer que vos contacts de la liste ont accepté de recevoir vos communications.

Nos Droits de Suppression

Zenler conserve le droit de retirer du Contenu ou de suspendre les Comptes contenant du Contenu menaçant, offensant, diffamatoire, illégal, calomnieux, pornographique, raciste, obscène, contenant des virus ou autrement répréhensible, ou si un contenu contient une violation des droits d'auteur, viole la propriété intellectuelle de quiconque, ou implique des activités frauduleuses utilisant le site ou ces Conditions de Service.

Si nous pensons qu'il y a une violation du Contrat qui peut être simplement corrigée par la suppression de certaines Données Client par le Client, nous demanderons, dans la plupart des cas, au Client de prendre des mesures directes plutôt que d'intervenir. Cependant, nous pouvons intervenir directement et prendre les mesures que nous jugeons appropriées si le Client ne prend pas les mesures appropriées, ou si nous estimons qu'il existe un risque crédible de préjudice pour nous, les Services, les Utilisateurs ou des tiers.

Uniquement si vous êtes sur un plan d'abonnement payant sans commission qui permet d'inscrire des étudiants dans Zenler depuis l'extérieur de Zenler, ou si vous avez un contrat pour le faire avec Zenler, vous pouvez collecter des paiements pour vos cours en dehors du service Zenler. S'il est constaté qu'il y a une tentative de contourner le système de paiement Zenler dans de tels cas, cela entraînera la suspension ou la suppression du compte. Si votre objectif est de ne donner AUCUNE commission à Zenler, passez au plan payant sans commission.

Zenler n'est pas votre service de sauvegarde. Si nous constatons que notre service est utilisé uniquement comme sauvegarde, nous nous réservons le droit de prendre les mesures appropriées, y compris la suspension du compte dans de tels cas.

Obligations de Paiement

Conditions de Paiement

Pour les Clients qui achètent nos plans d'Abonnement, les frais sont spécifiés pendant le processus de paiement.

Essai Gratuit

Les Clients s'abonnant à l'essai gratuit des plans mensuels payants bénéficieront d'une période de 14 jours.

Rétrogradation pour Non-Paiement

Si des frais dus nous sont impayés pendant trente (30) jours ou plus, nous pouvons rétrograder les Services payants.

Politique de Confidentialité

Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Sites Multiples/Ajout de Sites

Lorsque vous utilisez la fonctionnalité Ajouter des Sites pour ajouter plus de sites :

  • Les différentes limites comme les limites d'e-mails etc. sont basées sur votre Plan pour tous les sites ensemble, donc les limites sont partagées entre tous vos sites.
  • Vous pouvez UNIQUEMENT ajouter des sites que vous possédez. C'est-à-dire que vous ne pouvez pas ajouter des Sites qui ne vous appartiennent pas.
  • L'ajout de sites clients ou l'utilisation de ceci comme compte d'agence pour vos clients constituera une violation des conditions et pourrait entraîner l'annulation du compte.

Droits de Propriété

Vos données vous appartiennent - Ce qui est à Vous est à Vous.

Entre nous d'une part, et le Client et tous les Utilisateurs du client d'autre part, le Client sera propriétaire de toutes les Données Client. Sous réserve des termes et conditions du Contrat, le Client (pour lui-même et tous ses Utilisateurs) nous accorde, ainsi qu'à la Famille Étendue Zenler, une licence mondiale, non exclusive, à durée limitée pour accéder, utiliser, traiter, copier, distribuer, exécuter, exporter et afficher les Données Client, et tous les Produits Zenler créés par ou pour le Client, uniquement dans la mesure raisonnablement nécessaire (a) pour fournir, maintenir et mettre à jour les Services ; (b) pour prévenir ou résoudre des problèmes de service, de sécurité, de support ou techniques ; (c) comme requis par la loi ou comme autorisé par la politique de demande de données et (d) comme expressément autorisé par écrit par le Client. Le Client déclare et garantit qu'il a obtenu tous les droits sur les Données Client de ses Utilisateurs/Visiteurs du Site nécessaires pour accorder cette licence.

Ce qui est à Nous est à Nous

Nous possédons et continuerons à posséder nos Services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle connexes. Nous pouvons mettre à disposition des fonctionnalités/produits logiciels dans le cadre des Services. Nous accordons au Client une licence non sous-licenciable, non transférable, non exclusive et limitée permettant au Client et à ses Utilisateurs d'utiliser la version du code objet de ces composants, mais uniquement dans la mesure nécessaire pour utiliser les Services et conformément au Contrat et aux Conditions d'Utilisation. Tous nos droits non expressément accordés par cette licence sont par la présente conservés.

Durée et Résiliation

Durée du Contrat

Comme décrit plus en détail ci-dessous, un abonnement au plan gratuit continue jusqu'à sa résiliation, tandis qu'un abonnement au plan payant a une durée qui peut expirer ou être résiliée. Le Contrat reste en vigueur jusqu'à ce que tous les abonnements commandés dans le cadre du Contrat aient expiré ou aient été résiliés ou que le Contrat lui-même soit résilié. La résiliation du Contrat mettra fin à tous les abonnements et à tous les Bons de Commande.

Renouvellement Automatique

Sauf mention contraire dans un Bon de Commande, (a) tous les abonnements se renouvellent automatiquement pour des périodes supplémentaires égales à un (1) an ou à la durée précédente, selon la plus courte des deux ; et (b) le prix unitaire pendant toute période de renouvellement automatique restera le même que celui de la période immédiatement précédente. L'une ou l'autre partie peut notifier à l'autre son intention de ne pas renouveler au moins trente (30) jours avant la fin d'une période d'abonnement pour empêcher le renouvellement automatique des abonnements.

Résiliation pour Motif

Nous ou le Client pouvons résilier le Contrat sur notification à l'autre partie si l'autre partie viole de manière substantielle le Contrat et qu'une telle violation n'est pas corrigée dans les trente (30) jours suivant la notification de la violation par la partie non défaillante. Le Client est responsable de ses Utilisateurs, y compris de toute violation du présent Contrat causée par ses Utilisateurs. Nous pouvons résilier le Contrat immédiatement sur notification au Client si nous avons des motifs raisonnables de croire que les Services sont utilisés par le Client ou ses Utilisateurs en violation de la loi applicable.

Résiliation Sans Motif

Vous pouvez annuler votre compte ou annuler vos abonnements à tout moment sans motif. Dans de rares cas de violation des conditions ou de longue période d'inactivité, nous pouvons également résilier les abonnements gratuits du Client sans motif, mais nous fournirons au Client un préavis écrit de trente (30) jours.

Dans de rares cas de violation des conditions, nous pouvons également résilier les abonnements payants du Client sans motif, mais nous fournirons au Client un préavis écrit de trente (30) jours.

Effet de la Résiliation

En cas de résiliation pour motif par le Client, nous rembourserons au Client tous les frais prépayés couvrant le reste de la durée de tous les abonnements après la date effective de résiliation. En cas de résiliation pour motif par nous, le Client paiera tous les frais impayés couvrant le reste de la durée de ces abonnements après la date effective de résiliation. En aucun cas, une résiliation ne libérera le Client de l'obligation de payer les frais payables à nous pour la période précédant la date effective de résiliation.

Portabilité et Suppression des Données

Nous sommes les gardiens des Données Client. Pendant la durée des abonnements d'un site, le Client sera autorisé à exporter ou partager certaines Données Client des Services ; toutefois, étant donné que nous avons différents produits avec des fonctionnalités variées et que le Client dispose de différentes options de conservation, le Client reconnaît et accepte que la capacité d'exporter ou de partager les Données Client peut être limitée ou indisponible selon le type de plan de Services en vigueur et les paramètres de conservation, de partage ou d'invitation activés. Après la résiliation ou l'expiration des abonnements d'un site, nous n'aurons aucune obligation de maintenir ou de fournir des Données Client et pourrons par la suite, sauf interdiction légale, supprimer toutes les Données Client dans nos systèmes ou autrement en notre possession ou sous notre contrôle.

Licence API Zenler

Uniquement sur les plans d'abonnement qui incluent la fonctionnalité d'accès API, vous êtes autorisé à utiliser les API Zenler.

Sous réserve des dispositions du présent Accord, Zenler vous accorde une licence mondiale, révocable, non exclusive, sous les droits d'auteur de Zenler, pour Utiliser les API Zenler afin de faciliter l'interopérabilité de la Solution Zenler et de l'Application Logicielle uniquement à des fins de développement ou de test internes. Cette licence vous est accordée à condition que vous respectiez les Limites API comme condition d'obtention de cette licence et que vous ne tentiez pas de contourner ces Limites API. Vous acceptez également de ne pas utiliser l'API pour créer ou être utilisé dans un service concurrent ou un logiciel concurrent.

Utilisation Appropriée des Marques et du Logo Zenler

Vous pouvez faire ce qui suit, tant que vous le faites d'une manière qui ne dévalorise pas, ne dilue pas ou ne dénigre pas la marque Zenler ‐

  • Sites Web et Emballages. Sur le(s) site(s) Web du produit, l'emballage, la publicité et autres supports, l'utilisation d'une Marque Zenler doit être moins proéminente que votre marque, de préférence par l'utilisation d'une police, d'une taille et d'une couleur différentes.
  • Utilisation Séparée. La Marque Zenler doit être utilisée indépendamment et séparément de vos noms commerciaux, marques de service, logos ou marques commerciales (aucune combinaison des Marques Zenler et de vos noms commerciaux, marques de service, logos ou marques commerciales n'est autorisée).
  • Affichage Collectif. Votre propre nom, marque ou logo doit être affiché partout où une Marque Zenler est affichée.
  • Utilisation comme Adjectif. La Marque Zenler doit uniquement être utilisée comme adjectif suivi d'une description générique des biens ou services marqués la première fois qu'elle est utilisée dans le texte, et aussi souvent que possible par la suite.
  • Première Utilisation. Le symbole "®" ou "™", selon le cas, doit être inclus avec la première ou la plus répandue utilisation de la Marque Zenler dans les documents sur lesquels elle apparaît.
  • Attribution. Le symbole de marque approprié (c'est-à-dire "®" ou "™") doit apparaître au moins avec la première utilisation des Marques Zenler et toutes les occurrences du logo Zenler. Une déclaration d'attribution doit être incluse dans une légende sur l'emballage, les écrans de démarrage, les pages web et autres supports où apparaît la/les Marque(s) Zenler.
  • Forme Exacte. La Marque Zenler doit être utilisée uniquement dans la forme exacte indiquée par Zenler.
  • Cessation d'Utilisation. Vous devez vous conformer à une demande de Zenler de corriger, remédier ou cesser toute utilisation de la Marque Zenler qui est jugée inappropriée par Zenler selon ces directives.
  • Utilisation Nominative. Vous pouvez indiquer que votre produit ou service est lié à un produit ou service Zenler en utilisant une phrase appropriée, telle que "pour", "à utiliser avec" ou "fonctionne avec".

Utilisation Inappropriée des Marques et du Logo Zenler

L'utilisation d'un logo appartenant à Zenler est réservée exclusivement à Zenler. Si vous souhaitez utiliser un logo Zenler, veuillez contacter Zenler concernant les conditions de licence du logo. Exemples d'utilisation non autorisée des Marques Zenler ‐

  • Noms d'Entités. Vous ne pouvez pas former une entreprise, utiliser un nom d'entreprise ou créer un nom de logiciel ou de produit SaaS qui inclut la marque "Zenler".
  • Déclarations Fausses ou Trompeuses. Vous ne pouvez pas faire de déclarations fausses ou trompeuses concernant Zenler en utilisant les Marques Zenler.
  • Noms de Domaine et/ou Termes de Recherche. Vous ne devez pas utiliser, par exemple, Zenler, les Marques Zenler ou toute phrase similaire dans un nom de domaine.
  • Marchandises. Vous ne devez pas fabriquer, vendre ou donner des articles de marchandise, tels que des T-shirts et des tasses, portant un logo Zenler.
  • Variations, Dérivés ou Abréviations. Vous ne pouvez pas utiliser une variation des Marques Zenler à quelque fin que ce soit.
  • Approbation ou Parrainage. Vous ne pouvez pas utiliser le logo Zenler d'une manière qui impliquerait une affiliation avec Zenler.
  • Rebranding. En l'absence d'approbation préalable de Zenler, vous ne pouvez pas changer la marque ou le logo sur le logiciel Zenler non modifié.
  • Balises Web. Vous ne pouvez pas utiliser une Marque Zenler dans un titre/metatag d'une page web.
  • Publications et Sites Interdits. Afficher une Marque Zenler dans toute publication ou sur un site web pornographique, violent ou illégal.

Déclarations et Clause de Non-Responsabilité

Le Client déclare et garantit qu'il a valablement conclu le Contrat et qu'il a le pouvoir légal de le faire. Le Client déclare et garantit en outre qu'il est responsable de la conduite de ses Utilisateurs/Visiteurs du Site et de leur conformité aux termes du présent Contrat et aux Conditions d'Utilisation.

À L'EXCEPTION DE CE QUI EST EXPRESSÉMENT PRÉVU DANS LES PRÉSENTES, LES SERVICES ET TOUS LES COMPOSANTS ET INFORMATIONS CONNEXES SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" ET "SELON DISPONIBILITÉ" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE.

Limitation de Responsabilité

EN DEHORS DU CADRE DES OBLIGATIONS D'INDEMNISATION D'UNE PARTIE EN VERTU DES PRÉSENTES, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DU CLIENT OU DE LA FAMILLE ÉTENDUE ZENLER DÉCOULANT DU CONTRAT OU DES CONDITIONS D'UTILISATION NE DÉPASSERA LE MONTANT TOTAL PAYÉ PAR LE CLIENT.

EN AUCUN CAS, NI LE CLIENT NI AUCUN MEMBRE DE LA FAMILLE ÉTENDUE ZENLER N'AURA DE RESPONSABILITÉ ENVERS L'AUTRE PARTIE OU ENVERS UN TIERS POUR TOUT PROFIT OU REVENU PERDU.

Nous ne serons pas responsables des dommages, pertes ou responsabilités envers le Client, les Utilisateurs ou toute autre personne. De plus, le Client est responsable de toutes les informations de connexion.

Les limitations prévues par cette section "Limitation de Responsabilité" s'appliquent à toutes les théories juridiques.

Notre Indemnisation du Client

Nous défendrons le Client contre toute réclamation de tiers alléguant que l'utilisation des Services conformément au Contrat viole ou détourne les droits de propriété intellectuelle d'un tiers.

Indemnisation du Client envers Nous

Le Client défendra Zenler et les membres de la Famille Étendue Zenler contre toute réclamation de tiers découlant de ou liée à la violation par le Client ou l'un de ses Utilisateurs du Contrat ou des Conditions d'Utilisation.

Confidentialité

Informations Confidentielles

Chaque partie ("Partie Divulgatrice") peut divulguer des "Informations Confidentielles" à l'autre partie ("Partie Réceptrice") dans le cadre du Contrat.

Protection et Utilisation des Informations Confidentielles

La Partie Réceptrice prendra des mesures raisonnables pour empêcher la divulgation ou l'utilisation non autorisée d'Informations Confidentielles.

Accès ou Divulgation Forcés

La Partie Réceptrice peut accéder aux ou divulguer les Informations Confidentielles de la Partie Divulgatrice si la loi l'exige.

Survie

Les sections intitulées dans ces conditions survivront à toute résiliation ou expiration du Contrat.

Dispositions Générales

Publicité

Le Client nous accorde le droit d'utiliser le nom et le logo de son entreprise comme référence à des fins marketing.

Le Client accorde à Zenler la permission d'utiliser toutes les photos/vidéos prises par Zenler ou soumises par vous.

Force Majeure

Ni nous ni le Client ne serons responsables en raison d'une défaillance ou d'un retard dans l'exécution de ses obligations.

Relation entre les Parties ; Pas de Tiers Bénéficiaires

Les parties sont des entrepreneurs indépendants. Le Contrat ne crée pas de partenariat, franchise, coentreprise, agence, relation fiduciaire ou relation d'emploi entre les parties.

Modifications

À mesure que notre entreprise évolue, nous pouvons modifier les tarifs, ces Conditions Client et les autres composants du Contrat.

Renonciation

Aucun manquement ou retard par l'une ou l'autre partie dans l'exercice d'un droit en vertu du Contrat ne constituera une renonciation à ce droit.

Divisibilité

Le Contrat sera appliqué dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Intégralité de l'Accord

Le Contrat, y compris ces Conditions Client et toutes les pages et Bons de Commande référencés, constitue l'intégralité de l'accord entre les parties.

Informations sur l'Entreprise

Le Site est détenu et exploité par Zenler Ltd, une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles dont le siège social est situé à

  • Zenler Ltd 1-15 Clere Street,
  • Shoreditch,
  • Londres,
  • EC2A 4LJ

Si vous avez des questions, veuillez contacter le Service Client à support@zenler.com

N° d'entreprise : 09019348, N° TVA : 305 3474 25